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Éditeur

Le site plan-pluriannuel.fr est édité par ESSOR MEDIA, SIREN 891 900 128, dont le siège est situé à Aix-en-Provence. Directeur de la publication : Louis Marette. Contact : contact@essormedia.fr.

Hébergement

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Données utilisées

L’outil « Vérifier mon immeuble » s’appuie sur le registre national d’immatriculation des copropriétés publié par l’Agence nationale de l’habitat sur data.gouv.fr (Licence Ouverte) et sur la Base Adresse Nationale. Les obligations affichées résultent des textes en vigueur, consultés sur Légifrance. Le bilan est indicatif et ne constitue pas un conseil juridique.

Mise en relation

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